Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom commercial : NeoImpulse®
Marque déposée : NeoImpulse® – enregistrée auprès du BOIP (Benelux Office for Intellectual Property)
Exploitant : Ruddy Lorent, indépendant en personne physique
Numéro d’entreprise : BE 0747 924636
Siège social : 10A Rue de Loyers, 5340 Mozet – Belgique
Siège d’exploitation : 10A Rue de Loyers 5340 Mozet – Belgique
Téléphone : +32 493 98 16 21
Email : neoimpulse.contact@gmail.com
Activité
NeoImpulse® propose des prestations de coaching, de formation et de conférences dans les domaines du développement personnel et professionnel.
Les modalités précises des prestations sont définies dans les Conditions Générales de Vente et, le cas échéant, dans les conventions conclues avec les clients.
Régime TVA
L’activité est exercée sous le régime de la franchise de taxe pour petites entreprises.
TVA non applicable conformément à l’article 56bis du Code belge de la TVA.
Responsabilité
Les prestations proposées relèvent d’une obligation de moyens et non de résultat.
Elles ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, psychologique, thérapeutique ou à toute autre profession de santé réglementée.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, méthodes, outils, supports pédagogiques, visuels, dénominations et concepts) est la propriété exclusive de NeoImpulse®, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Namur seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.